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Marques déposées par SEDIM
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DOMOTEX
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMOTEX
SEDIM

Numéro de dépôt :
1195055
Date de dépôt :
08/02/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/02/2002

Présentation de la marque DOMOTEX

Déposée le 8 février 1982 par SEDIM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMOTEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SEDIM,, domicilié(e) 2, Rue du 20 Novembre, UFFHEIM, 68510 SIERENTZ (dossier no 2000938) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL domicilié(e) (dossier no 2000938) - France.

La marque DOMOTEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1195055.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 27

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMOTEX est expirée depuis le 8 février 2002.

SEDIM a également déposé les autres marques suivantes : TURBO STAR polish-autos motos , LE SALON DE LA MAROQUINERIE , EURINGRAIN , GRAPHIS , EUGRANA , EAU DOUCE L ARTESIEN , KENOL , OUVEA , PROFILAN , MARBURG-FRANCE LIGNE NOUVELLE


SEDIM - 2, Rue du 20 Novembre, UFFHEIM, 68510 SIERENTZ (dossier no 2000938) - France


NOVAMARK INTERNATIONAL - (dossier no 2000938) - France


Renouvellement sans limitation le 29 janvier 1992 n°2000938 - Publication au BOPI 1992-01-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-27

Tissus;couvertures de lit et de table;articles textiles non compris dans d'autres classes.Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres produits servant à recouvrir les planchers;tentures (excepté en tissus); papiers de tenture, tentures textiles, revêtements muraux.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.